Subventions aux collectivités locales - affectations d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Activités périscolaires en langue régionale. Année scolaire 2006/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APS du collège de BURNHAUPT-LE-HAUT. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du soutien à l'animation du patrimoine, des alsatiques et des musées locaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières (BERGHEIM et KIENTZHEIM) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 5 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du Fonds de Soutien aux initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive - les actions en faveur des clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien au programme LIFE Nature pour la bande rhénane Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APS du collège de BURNHAUPT-LE-HAUT. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée au CSC Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin